Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur ce site. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, envoyer un email à : contact@bat-graphics.com
Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments qui le composent dans son contenu ou sa forme, et notamment les textes, articles, logos, illustrations, animations, sont la propriété de BAT Graphics Vernitech. L’utilisateur n’est pas autorisé à les reproduire, représenter, modifier, traduire ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de BAT Graphics Vernitech.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
